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Conditions d'utilisation du site Web
Dernière modification : 24 février 2023
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Politique de confidentialité
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Accès aux services
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Vous décidez si et avec quels Produits et Services Tiers vous souhaitez vous connecter. Votre consentement et votre autorisation explicites sont requis pour cette interface et sont révocables à tout moment. Une fois votre consentement donné pour un Produit ou Service Tiers spécifique, vous acceptez que Blueair puisse échanger des informations et contrôler les données vous concernant et concernant vos produits, y compris vos informations personnelles, afin d'activer l'interface que vous avez autorisée. Une fois ces informations partagées avec le Produit ou Service Tiers, leur utilisation sera régie par la politique de confidentialité du tiers et non par celle de Blueair. Vous reconnaissez et acceptez que Blueair ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la sécurité des Produits ou Services Tiers. 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Toute version, mise à jour ou autre ajout de fonctionnalité des Services sera soumis aux présentes Conditions. (e) Licence Open Source. Certains éléments de code tiers indépendants peuvent être inclus dans les Services du Site Web et sont soumis à des licences Open Source (« Logiciel Open Source »). Toute utilisation du Logiciel Open Source par vous sera régie et soumise aux termes et conditions de la licence qui l'accompagne. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite vos droits en vertu de, ou ne vous accorde des droits qui remplacent, les termes et conditions de toute licence d'utilisateur final applicable à ce Logiciel Open Source. ( f ) Politique de confidentialité. Veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible à l'adresse [https://www.blueair.com/us/privacy-notice.html] . La Politique de confidentialité décrit les pratiques de Blueair concernant les informations que Blueair peut collecter auprès des utilisateurs des Produits et Services, y compris tout Contenu ou Soumissions d'Utilisateur. ( g ) Sécurité. Blueair se soucie de l'intégrité et de la sécurité de vos informations personnelles. Cependant, Blueair ne peut garantir que des tiers non autorisés ne pourront jamais contourner nos mesures de sécurité ou utiliser vos informations personnelles à des fins inappropriées. Vous reconnaissez que vous fournissez vos informations personnelles à vos propres risques. (h) Modification. Blueair se réserve le droit, à tout moment, de modifier, suspendre ou interrompre les Services, en tout ou en partie, avec ou sans préavis. Vous acceptez que Blueair ne soit pas responsable envers vous ou un tiers de toute modification, suspension ou interruption des Services, en tout ou en partie. (i) Accès hors de certains pays. 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Utilisation et limitations
(a) Utilisation prévue des Services Blueair. Les Services sont destinés à être consultés et utilisés pour obtenir des informations non urgentes et contrôler les Produits Blueair. Bien que nous nous efforcions d'assurer une fiabilité et une disponibilité optimales des Services, ils ne sont pas censés être fiables ni disponibles à 100 %. Les Services sont sujets à des interruptions et des pannes sporadiques pour diverses raisons indépendantes de la volonté de Blueair, notamment l'intermittence du Wi-Fi, la disponibilité des fournisseurs de services, les notifications mobiles et les opérateurs, entre autres. Vous reconnaissez ces limitations et acceptez que Blueair ne soit pas responsable des dommages prétendument causés par la défaillance ou le retard des Services à refléter l'état actuel ou les notifications. (b) Suspension temporaire. Les Services peuvent être suspendus temporairement sans préavis pour des raisons de sécurité, de panne système, de maintenance et de réparation, ou pour d'autres raisons. Vous acceptez de ne pas avoir droit à un remboursement ou à une remise pour de telles suspensions. Blueair n'offre aucune garantie spécifique de disponibilité des Services. (c) Les Services vous fournissent des informations sur les Produits (les « Informations sur les Produits ») présents à votre domicile et leur connexion avec d'autres Produits et services. Toutes les informations sur les produits sont fournies « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous ne pouvons garantir leur exactitude ni leur actualité. (d) Toute information publiée publiquement ou transmise en privé via les Services relève de la seule responsabilité de la personne à l'origine de ce Contenu, et Blueair décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans un Contenu. Blueair ne peut garantir l'identité des autres utilisateurs avec lesquels vous pourriez interagir lors de l'utilisation des Services. De plus, nous ne pouvons garantir l'authenticité des données personnelles fournies par les utilisateurs ou les commerçants. Vous reconnaissez que tout Contenu auquel vous accédez via les Services est à vos propres risques et que vous serez seul responsable de tout dommage ou perte subi par toute partie en résultant. Par les présentes, vous nous dégagez de toute responsabilité découlant de l'acquisition ou de la non-acquisition de Contenu par l'intermédiaire des Services. (e) Vous garantissez, déclarez et acceptez de ne pas fournir de Contenu ni d'utiliser les Services d'une manière qui (i) enfreint ou viole les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété, les droits de publicité ou de confidentialité, ou d'autres droits de tiers ; (ii) viole toute loi, statut, ordonnance ou règlement ; (iii) est nuisible, frauduleux, trompeur, menaçant, abusif, harcelant, offensant, délictuel, discriminatoire, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux ou autrement répréhensible ou encourage des comportements qui constituent une infraction pénale ; (iv) usurpe l'identité de toute personne ou entité, y compris, sans limitation, tout employé ou représentant de Blueair ; (v) contient un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe à retardement ou tout autre code, fichier ou programme informatique nuisible ; (vi) compromet la sécurité de votre compte Blueair ou du compte de quelqu'un d'autre (par exemple, en permettant à quelqu'un d'autre de se connecter à votre compte) ; (vii) tente, de quelque manière que ce soit, d'obtenir le mot de passe, le compte ou d'autres informations de sécurité de tout autre utilisateur ; (viii) viole la sécurité de tout réseau informatique ou déchiffre tout mot de passe ou code de cryptage de sécurité ; (ix) gère une liste de diffusion, un Listserv ou toute forme de répondeur automatique ou de « spam » sur les Services, ou tout processus qui interfère autrement avec le bon fonctionnement des Services (y compris en plaçant une charge déraisonnable sur l'infrastructure des Services) ; (x) copie ou stocke toute partie importante du Contenu ; (xi) décompile, fait de l'ingénierie inverse ou tente autrement d'obtenir le code source ou les idées ou informations sous-jacentes des Services ou s'y rapportant ; ou (xii) de se livrer à toute autre conduite qui restreint ou inhibe l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, comme déterminé par Blueair, peut nuire à Blueair ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité ou qui tente autrement d'interférer avec le bon fonctionnement des Services.
Services tiers
(a) Généralités. Les Services Blueair s'appuient sur des produits et services tiers ou interagissent avec eux. Ces produits et services tiers échappent au contrôle de Blueair, mais leur fonctionnement peut avoir un impact sur l'utilisation et la fiabilité des Services Blueair ou être affecté par ceux-ci. Vous reconnaissez et acceptez que : (i) l'utilisation et la disponibilité des Services dépendent des fournisseurs de produits et de services tiers ; (ii) ces produits et services tiers peuvent ne pas fonctionner de manière fiable à 100 % du temps et peuvent avoir un impact sur le fonctionnement des Services Blueair ; et (iii) Blueair n'est pas responsable des dommages et pertes dus à leur fonctionnement. (b) Fournisseurs de services tiers utilisés par Blueair. Vous reconnaissez que Blueair fait appel à des fournisseurs de services tiers pour certains aspects des Services, tels que, sans s'y limiter, le stockage des données, la synchronisation, la communication et les notifications des appareils mobiles via les fournisseurs de systèmes d'exploitation mobiles et les opérateurs mobiles. (c) Équipement, FAI et opérateur. Vous reconnaissez que la disponibilité des Services dépend (i) de votre ordinateur, de votre appareil mobile, de votre câblage domestique, de votre réseau Wi-Fi domestique et de tout autre équipement connexe (« Équipement »), (ii) de votre fournisseur d'accès Internet (« FAI ») et (iii) de votre opérateur mobile (« Opérateur »). Vous reconnaissez être responsable de tous les frais facturés par votre FAI et votre Opérateur dans le cadre de votre utilisation des Services. Vous reconnaissez également être responsable du respect de tous les accords, conditions d'utilisation et autres politiques applicables de votre FAI et de votre Opérateur. (d) Produits et services tiers compatibles avec les services Blueair. Comme indiqué ci-dessus, Blueair peut vous offrir la possibilité d'utiliser des produits et services tiers. Vous reconnaissez que les produits et services tiers que vous connectez à votre compte ou avec lesquels vous utilisez des interfaces ne sont pas des produits et services Blueair et vous reconnaissez et acceptez que Blueair ne contrôle aucun produit et service tiers et que les présentes Conditions ne s'appliquent pas à eux. L'utilisation de tout produit et service tiers est régie par des conditions générales distinctes fournies par le ou les opérateurs des produits et services tiers concernés. Vous reconnaissez et acceptez que Blueair ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la sécurité des Produits ou Services Tiers. Par conséquent, Blueair n'est pas responsable de votre utilisation de tout Produit ou Service Tiers, ni de tout dommage corporel, décès, dommage matériel (y compris, sans limitation, à votre domicile), ni de tout autre préjudice ou perte découlant de ou lié à votre utilisation de tout Produit ou Service Tiers. Vous devez contacter le tiers pour toute question concernant ses produits et services. (e) Liens et références vers des sites web tiers. Les Sites peuvent contenir des liens vers d'autres sites web exploités par des tiers (« Sites Tiers ») et des références vers des fournisseurs tiers (« Fournisseurs recommandés »). Ces Sites Tiers et Fournisseurs recommandés ne sont pas sous notre contrôle. Blueair fournit ces liens et références uniquement pour votre commodité et ne vérifie, n'approuve, ne surveille, ne cautionne, ne garantit et ne fait aucune déclaration concernant ces Sites Tiers ou Fournisseurs recommandés. Votre utilisation de ces Sites Tiers et/ou Fournisseurs recommandés se fait à vos propres risques et Blueair ne sera en aucun cas responsable envers vous de ce qui précède. (g) Décharge relative aux tiers. Sans limiter ce qui précède et nonobstant toute disposition contraire, Blueair n'est pas responsable des tiers ni de leurs produits et services, y compris, sans limitation, les produits et services tiers, les sites tiers, les fournisseurs recommandés, les équipements, les FAI et les opérateurs. Blueair décline par la présente toute responsabilité et vous renoncez à toute responsabilité à l'égard de Blueair et de ses sociétés affiliées, ainsi que de leurs concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, dirigeants, administrateurs, employés, entrepreneurs, agents, successeurs et ayants droit respectifs, de toute réclamation, responsabilité et de tout dommage passés, présents et futurs (y compris les frais et honoraires d'avocat), connus ou inconnus, découlant de ou liés à vos interactions avec ces tiers et leurs produits et services.
Droits de propriété intellectuelle
(a) Propriété de Blueair. Vous reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur, brevets, marques déposées et secrets commerciaux relatifs aux Produits et Services (c'est-à-dire les Sites et les Services Web) appartiennent à Blueair, à ses sociétés affiliées ou à nos concédants de licence. Votre possession, votre accès et votre utilisation des Produits et Services ne vous transfèrent, ni à vous-même ni à un tiers, aucun droit, titre ou intérêt sur ces droits de propriété intellectuelle. Blueair, ses sociétés affiliées, ses concédants de licence, ses prestataires de services et ses fournisseurs se réservent tous les droits non accordés dans les présentes Conditions. Les Services vous sont concédés sous licence, et non vendus ni transférés, en vertu des présentes Conditions. Vous ne pouvez copier que des parties des Services (y compris ce Site) sur votre ordinateur pour votre usage personnel. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu des Services à d'autres fins publiques ou commerciales, ni copier ou incorporer le contenu des Services dans une autre œuvre, y compris votre propre site web, sans le consentement écrit de Blueair. Vous devez obtenir une licence de notre part avant de pouvoir publier ou redistribuer toute partie des Services. À l'exception du Contenu, Blueair (ou ses concédants) conserve l'intégralité des droits de propriété et d'intérêt sur l'ensemble du contenu des Services, y compris tout logiciel téléchargeable et toutes les données qui l'accompagnent. Vous ne devez pas copier, modifier, reproduire ou endommager de quelque manière que ce soit la structure ou la présentation des Services ou de tout contenu qu'ils contiennent. Vous ne devez pas supprimer ni altérer les mentions de droits d'auteur, de marque déposée ou autres droits de propriété des copies de documents sur les Services. Si vous imprimez, copiez, modifiez, téléchargez ou utilisez de toute autre manière ou donnez accès à toute autre personne à une partie des Services en violation des présentes Conditions, votre droit d'utilisation des Services cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toute copie des documents que vous avez créés. Aucun droit, titre ou intérêt sur les Services ou leur contenu ne vous est transféré, et tous les droits non expressément accordés sont réservés par Blueair. Toute utilisation des Services non expressément autorisée par les présentes Conditions constitue une violation de ces dernières et peut constituer une violation des lois sur les droits d'auteur, les marques déposées et autres lois. (b) Commentaires. Vous pouvez choisir de soumettre des commentaires, suggestions ou idées sur les Produits ou Services, y compris sur la manière de les améliorer (« Idées »), ou Blueair peut vous inviter à le faire. En soumettant des Idées, vous acceptez que vos soumissions soient volontaires, gratuites, non sollicitées et sans restriction, et n'imposent à Blueair aucune obligation fiduciaire ou autre. Blueair peut utiliser, copier, modifier, publier ou redistribuer la soumission et son contenu à quelque fin que ce soit et de quelque manière que ce soit, sans aucune compensation pour vous. Vous acceptez également que Blueair ne renonce à aucun droit d'utiliser des idées similaires ou connexes déjà connues de Blueair, développées par ses employés ou obtenues d'autres sources. (c) Soumissions d'utilisateur. Vous nous accordez par les présentes un droit non exclusif, mondial, libre de droits, perpétuel, irrévocable, sous-licenciable et transférable de reproduire, reformater, modifier, exécuter, divulguer, distribuer, compiler, accéder, afficher, créer des œuvres dérivées, extraire, traduire ou utiliser de toute autre manière vos Soumissions d'utilisateur (y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés). Par les présentes, vous accordez également à chaque utilisateur des Services une licence non exclusive d'accès et d'utilisation de vos Contributions d'utilisateur par l'intermédiaire des Services, conformément aux fonctionnalités des Services et aux présentes Conditions. Vous déclarez et garantissez disposer de tous les droits nécessaires pour accorder les licences susmentionnées. Par souci de clarté, la licence susmentionnée accordée à Blueair n'affecte pas votre propriété ni votre droit d'accorder des licences supplémentaires sur le contenu de vos Contributions d'utilisateur, sauf accord écrit contraire.
Indemnité
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Clauses de non-responsabilité en matière de garantie
(a) LA GARANTIE DU PRODUIT EST ÉNONCÉE DANS LA GARANTIE LIMITÉE ET DES CONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT ÉGALEMENT S'APPLIQUER À LA VENTE DES PRODUITS OU À L'UTILISATION DES SERVICES. (b) LES SERVICES (C'EST-À-DIRE, LES SITES ET LES SERVICES WEB) ET TOUTE INFORMATION QU'ILS CONTIENNENT SONT FOURNIS POUR VOTRE COMMODITÉ, « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET BLUEAIR ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AINSI QUE LEURS CONCÉDANTS DE LICENCE, PRESTATAIRES DE SERVICES ET FOURNISSEURS RESPECTIFS DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDE ET DE NON-CONTREFAÇON. (c) BLUEAIR ET SES FILIALES, AINSI QUE LEURS CONCÉDANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES ET FOURNISSEURS RESPECTIFS, NE GARANTISSENT PAS QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LES SERVICES : (I) RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) SERONT COMPATIBLES AVEC VOTRE RÉSEAU DOMESTIQUE, VOTRE ORDINATEUR OU VOTRE APPAREIL MOBILE ; (III) SERONT DISPONIBLES DE MANIÈRE ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR ; OU (IV) SERONT EXACTS OU FIABLES. AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS AUPRÈS DE BLUEAIR OU DE SES FILIALES OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES QUI NE SONT PAS EXPRESSÉMENT FOURNIS DANS LES PRÉSENTES NE CONSTITUE UNE GARANTIE. (d) BLUEAIR ET SES FILIALES NE GARANTISSENT PAS, NE SOUTIENNENT PAS, NE GARANTISSENT PAS ET N'ASSUMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT PRODUIT OU SERVICE ANNONCÉ OU OFFERT PAR UN TIERS PAR L'INTERMÉDIAIRE OU EN RELATION AVEC LES PRODUITS OU SERVICES OU TOUT SITE WEB OU SERVICE HYPERLIÉ, ET BLUEAIR ET SES FILIALES NE SERONT PAS PARTIE À OU NE SURVEILLERONT EN AUCUNE MANIÈRE TOUTE TRANSACTION ENTRE VOUS ET DES FOURNISSEURS TIERS DE TELS PRODUITS OU SERVICES. (e) LORSQUE VOUS INSTALLEZ, CONFIGUREZ OU UTILISEZ DES PRODUITS ET SERVICES COMME CEUX FOURNIS PAR BLUEAIR ET/OU SES FILIALES, VOUS AVEZ LA POSSIBILITÉ DE MODIFIER LES PARAMÈTRES PAR DÉFAUT OU DE CHOISIR DES PARAMÈTRES PARTICULIERS. Vos choix peuvent causer des dommages ou entraîner un fonctionnement non recommandé de vos équipements ou systèmes connectés. Vous assumez l'entière responsabilité de ces dommages lorsque vous choisissez des paramètres particuliers ou définissez ou ajustez les valeurs par défaut. (f) Blueair et ses sociétés affiliées ne font aucune déclaration concernant tout contenu contenu dans les services ou accessible via ceux-ci, et Blueair et ses sociétés affiliées ne seront pas responsables de l'exactitude, du respect des droits d'auteur, de la licéité ou de la décence du matériel contenu dans les services ou accessible via ceux-ci. Blueair et ses sociétés affiliées ne font aucune déclaration ni ne donnent aucune garantie concernant les suggestions ou recommandations de services ou produits offerts ou achetés via les services.
Limitation de responsabilité
Rien dans les présentes Conditions et en particulier dans la présente clause de « Limitation de responsabilité » ne tentera d'exclure une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN PLUS DES EXCLUSIONS DE GARANTIE CI-DESSUS, EN AUCUN CAS (i) BLUEAIR, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU LEURS CONCÉDANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES, FOURNISSEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, DIRIGEANTS OU ADMINISTRATEURS (COLLECTIVEMENT DÉNOMMÉS « PARTIES BLUEAIR » ET CHACUNE UNE « PARTIE BLUEAIR ») NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE POUR PERTE DE DONNÉES OU DE PROFITS, DÉCOULANT DES SERVICES OU DES PRODUITS OU S'Y RAPPORTANT, MÊME SI UNE PARTIE BLUEAIR CONCERNÉE CONNAISSAIT OU AURAIT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET (ii) DE LA RESPONSABILITÉ CUMULÉE TOTALE DE TOUTE PARTIE BLUEAIR DÉCOULANT DES SERVICES ET PRODUITS OU LIÉS À CEUX-CI, QU'ILS SOIENT CONTRACTUELS, DÉLICTUELS OU AUTRE, NE PEUVENT PAS DÉPASSER LES FRAIS QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉS AU REVENDEUR AGRÉÉ DE BLUEAIR POUR LES SERVICES OU LE PRODUIT À L'ORIGINE DE LA RÉCLAMATION AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDENTS (LE CAS ÉCHÉANT). CETTE LIMITATION EST CUMULATIVE ET NE SERA PAS AUGMENTÉE PAR L'EXISTENCE DE PLUSIEURS INCIDENTS OU RÉCLAMATIONS. AFIN D'ÉVITER TOUTE AMBIANCE, BLUEAIR DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DE SES CONCÉDANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES ET FOURNISSEURS. EN AUCUN CAS, UNE PARTIE BLUEAIR NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE TOUT CONTENU, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, TOUTE VIOLATION DE TOUT DROIT DE TIERS, Y COMPRIS LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SURVENU EN RELATION AVEC L'UTILISATION OU L'EXPOSITION À TOUT CONTENU PUBLIÉ, ENVOYÉ PAR COURRIEL, CONSULTÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE VIA LES SERVICES.
Frais et paiement
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Durée et résiliation
(a) Les présentes Conditions resteront pleinement en vigueur tant que vous continuerez à accéder aux Services ou à les utiliser, ou jusqu'à leur résiliation conformément aux dispositions des présentes Conditions. À tout moment, Blueair peut (i) suspendre ou résilier vos droits d'accès aux Services ou d'utilisation de ceux-ci, ou (ii) résilier les présentes Conditions à votre égard si Blueair estime de bonne foi que vous avez utilisé les Services en violation des présentes Conditions, y compris les directives, conditions ou règles qui y sont incorporées. Si vous transférez un Produit à un nouveau propriétaire, votre droit d'utiliser les Services relatifs à ce Produit prend automatiquement fin, et le nouveau propriétaire n'aura plus le droit d'utiliser le Produit ou les Services sous votre Compte (tel que décrit ci-dessous) et devra créer un Compte distinct auprès de Blueair. (b) Effet de la résiliation. À la résiliation des présentes Conditions, votre Compte et votre droit d'utiliser les Services, y compris toute licence accordée en vertu des présentes Conditions, seront automatiquement résiliés.
Résolution des litiges ; Limitation du délai de dépôt des réclamations
(a) Contactez d'abord Blueair. En cas de litige entre vous et Blueair, notre objectif est de connaître vos préoccupations et d'y répondre. Vous vous engagez à informer Blueair de tout litige concernant les présentes Conditions ou nos Produits ou Services en la contactant. (b) Règlement des litiges et droit applicable. Tout litige, réclamation, action, motif d'action, problème ou demande de réparation découlant des présentes Conditions ou de votre utilisation des Produits ou Services, de leur violation, résiliation ou validité, ou s'y rapportant (y compris les litiges ou réclamations non contractuels), sera régi à tous égards par l'État de l'Illinois [RF2]. , sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois, et sera résolu par les tribunaux fédéraux ou d'État du comté de Cook, dans l'Illinois. Vous renoncez à toute objection à l'exercice de la compétence de ces tribunaux à votre égard et à leur compétence. (c) Nonobstant ce qui précède, Blueair peut demander une injonction ou toute autre mesure équitable afin de protéger ses informations confidentielles et ses droits de propriété intellectuelle, ou pour prévenir la perte de données ou l'endommagement de ses serveurs, devant tout tribunal compétent. (d) À la seule discrétion de Blueair, nous pouvons vous demander de soumettre tout litige découlant des présentes Conditions ou de l'utilisation des Services, y compris les litiges découlant de leur interprétation, violation, invalidité, inexécution ou résiliation, à un arbitrage définitif et exécutoire conformément au Règlement d'arbitrage de l'American Arbitration Association, qui applique les lois de l'État de l'Illinois. [RF3] (e) TOUTE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ AVOIR DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX PRÉSENTES CONDITIONS OU AUX SERVICES DOIT ÊTRE INTRODUITE DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN APRÈS LA SURVENANCE DE LA CAUSE D'ACTION ; SINON, UNE TELLE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION EST DÉFINITIVEMENT PRESCRITE.
Divers
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CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROGRAMME DE MARKETING PAR MESSAGES MOBILES SMS/MMS
Programme promotionnel SMS de Blueair
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Informations STOP
Texte ARRÊT au 833-254-0997 ou par un code court ultérieur pour ne plus recevoir de SMS Blueair. Vous pourriez recevoir des messages mobiles supplémentaires confirmant votre désinscription.
AIDE Informations
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Avis de non-responsabilité
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Résiliation de la messagerie texte
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Politique d'annulation de commande
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Dernière modification : 24 février 2023
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Clauses de non-responsabilité en matière de garantie
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Limitation de responsabilité
Rien dans les présentes Conditions et en particulier dans la présente clause de « Limitation de responsabilité » ne tentera d'exclure une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN PLUS DES EXCLUSIONS DE GARANTIE CI-DESSUS, EN AUCUN CAS (i) BLUEAIR, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU LEURS CONCÉDANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES, FOURNISSEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, DIRIGEANTS OU ADMINISTRATEURS (COLLECTIVEMENT DÉNOMMÉS « PARTIES BLUEAIR » ET CHACUNE UNE « PARTIE BLUEAIR ») NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE POUR PERTE DE DONNÉES OU DE PROFITS, DÉCOULANT DES SERVICES OU DES PRODUITS OU S'Y RAPPORTANT, MÊME SI UNE PARTIE BLUEAIR CONCERNÉE CONNAISSAIT OU AURAIT DÛ CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET (ii) DE LA RESPONSABILITÉ CUMULÉE TOTALE DE TOUTE PARTIE BLUEAIR DÉCOULANT DES SERVICES ET PRODUITS OU LIÉS À CEUX-CI, QU'ILS SOIENT CONTRACTUELS, DÉLICTUELS OU AUTRE, NE PEUVENT PAS DÉPASSER LES FRAIS QUE VOUS AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉS AU REVENDEUR AGRÉÉ DE BLUEAIR POUR LES SERVICES OU LE PRODUIT À L'ORIGINE DE LA RÉCLAMATION AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDENTS (LE CAS ÉCHÉANT). CETTE LIMITATION EST CUMULATIVE ET NE SERA PAS AUGMENTÉE PAR L'EXISTENCE DE PLUSIEURS INCIDENTS OU RÉCLAMATIONS. AFIN D'ÉVITER TOUTE AMBIANCE, BLUEAIR DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DE SES CONCÉDANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES ET FOURNISSEURS. EN AUCUN CAS, UNE PARTIE BLUEAIR NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE TOUT CONTENU, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, TOUTE VIOLATION DE TOUT DROIT DE TIERS, Y COMPRIS LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SURVENU EN RELATION AVEC L'UTILISATION OU L'EXPOSITION À TOUT CONTENU PUBLIÉ, ENVOYÉ PAR COURRIEL, CONSULTÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE VIA LES SERVICES.
Frais et paiement
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Durée et résiliation
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